Mentions légales
1. Éditeur du site
Le présent site internet xvhp.fr est édité par l’association XV Haut Périgord, association régie par la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association.
- Dénomination : XV Haut Périgord
- Forme juridique : Association loi 1901
- Objet : pratique et développement du rugby sur le territoire d’Excideuil, Négrondes et Thiviers
- Adresse e-mail : contact@xvhp.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Sébastien Gauthier, agissant en sa qualité de président de l’association XV Haut Périgord.
3. Conception et réalisation
Le site xvhp.fr est conçu et réalisé par Easycorp.
Easycorp intervient en qualité de prestataire chargé de la conception et de la réalisation du site.
4. Hébergement
Le site est hébergé par o2switch.
• Hébergeur : o2switch
• Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.
• Téléphone : 04 44 44 60 40.
• Site internet : https://www.o2switch.fr
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site xvhp.fr, notamment les textes, photographies, logos, graphismes, vidéos, documents et éléments téléchargeables, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent, sauf mention contraire, la propriété de l’association XV Haut Périgord ou de leurs titulaires respectifs.
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Les données collectées sont destinées exclusivement à l’association XV Haut Périgord et sont traitées dans le respect de la réglementation applicable, notamment du Règlement général sur la protection des données et de la loi Informatique et Libertés modifiée.
Conformément à la réglementation en vigueur, toute personne concernée dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et, le cas échéant, de portabilité de ses données.
Ces droits peuvent être exercés auprès de l’association à l’adresse de contact qui sera indiquée sur le site.
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9. Droit applicable
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En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront seules compétentes.